Les mentions Légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet du groupe Ovalt les présentes mentions légales.
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Informations légales
Le site www.groupe-ovalt.com est édité par la société Ovalt, société par actions simplifiée au capital de 6 339 710,00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Rennes B 824 646 764, dont le siège social est situé à BETTON (35).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR21824646764.
Directeur de la publication : Amandine GUICHARD.
Hébergement
Le site www.groupe-ovalt.com est hébergé par OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Conditions d’utilisation
Le site internet du groupe Ovalt est destiné à fournir une information sur l’ensemble des activités de la société.
La société Ovalt s’efforce de fournir sur le site www.groupe-ovalt.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.groupe-ovalt.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Liens hypertextes
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Modifications des mentions légales
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Règlement des litiges
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Contact
Pour toute question ou réclamation, l’utilisateur peut contacter la société Ovalt par courrier électronique à l’adresse communication@groupe-ovalt.com ou par voie postale à l’adresse 1 Route du Gacet, 35830 BETTON.